Charte d'utilisation
Copyright © 2015 by "Mejelo"  ·  All Rights reserved     -   Version3.0  2016    -   E-Mail: contact@globalictconsulting.com
Designed by Mejelo
YOUR WEBSITES NAME
SOCIETE MAHORAISE DE FORMATION PROFESSIONNELLE  Immeuble NOSSI Kaweni 97600 Mamoudzou MAYOTTE - SIRET : 805 401 544 000 12
Tél : 0269605232 - Fax : 0269610625   GSM : 0639036418  Mail : secretariat@smfp.fr   N° d’autorisation Dieccte : 06 97 0007697
CHARTE D'UTILISATION


Introduction

Le site http://www.smfp.fr relève de cette charte et en accédant et en utilisant ce site Web, vous

reconnaissez et acceptez être lié par cette charte d'utilisation. Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées de

temps en temps, sans préavis. Si ces modalités et conditions ne sont pas acceptées dans leur intégralité, vous n'avez

pas la permission d'accéder au contenu de ce site Web et devriez cesser de consulter ce site Web immédiatement.

Modalités et conditions générales

Vous acceptez d'utiliser ce site Web seulement dans des buts légaux et d'une manière qui ne viole pas les lois en

vigueur à la fois dans votre pays et les lois françaises.

En aucun cas l'éditeur du site http://www.smfp.fr ne peut être tenu comme responsable de l'utilisation

qui pourrait être faite de ce qui est publié dans ce site. Ceci englobe notamment des dommages éventuellement

occasionnés à des appareils électroniques ou informatiques.

Ce site web ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels il fait des liens car ces sites peuvent

être modifiés à tout moment sans que http://www.smfp.fr ne soit prévenu.

Les documents et illustrations présentés sur ce site relèvent du droit sur les droits d'auteur, le copyright, le droit

à l'image et de manière général le droit français. Tous ces droits doivent être scrupuleusement respectés et de ce fait

aucune utilisation publique ou commerciale de ce site internet ne peut être faite sans l'accord écrit de son propriétaire.

Des copies partielles à usage familial et privé sont tolérées mais rien de plus.

Utilisation du contenu du site

Les informations publiées sur ce site Web sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Veuillez vérifier toute information

avant de vous y fier.

Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, transmettre, montrerà un public, exécuter, reproduire, publier, vendre

des licences, créer des produits dérivés, transférer ou vendre aucune des informations ou documents obtenus à partir

de ce site web à l'exception des points ci-dessous :

    vous êtes autorisés à visiter, parcourir, lire et regarder ce site web
    vous êtes autorisés à en copier des extraits sur votre disque dur pour un usage personnel mais aucune distribution ou reproduction n'est plus possible ensuite. Le stockage sur tout autre support est également interdit.
    vous êtes autorisé à imprimer des pages pour votre usage personnel ou collectif. Pour plus de détail consultez la rubrique copyright
    vous êtes autorisés à faire des liens vers ce site web vers toutes les pages de votre choix
    vous êtes autorisé à communiquer ces liens (URL) par courrier électronique à votre entourage mais aucun envoi de masse à des personnes ou entreprises ne l'ayant pas sollicité n'est autorisé car il s'agit alors de SPAM.
    vous êtes autorisé à citer certains documents de manière partielle mais dans ce cas la mention de la source doit être clairement visible. Par exemple si vous recopiez une partie d'un article sur un autre site web vous devez obligatoirement ajouter un lien cliquable vers http://www.smfp.fr
    d'autres permissions peuvent vous être accordées sur simplement demande en utilisant le formulaire de contact et en motivant votre besoin

Notez bien qu'il est interdit de faire afficher des pages, des images ou illustrations stockées sur ce site web à l'intérieur d'un autre site internet, forum y compris.

Interruption de service


Bien que nous fassions tous les efforts pour nous assurer que la qualité de ce site Web demeure constante, internet n'est pas à la merci de problèmes techniques et nous vous prions d'avance de nous en excuser si une interruption de service avait lieu. Nous ne prenons aucun engagement ni responsabilité en ce qui concerne la continuité de service.

Loi et juridiction


Ce site Web est régis par les lois françaises. Pour tout litige né de l'interprétation ou de l'exécution des dispositions des présentes conditions d'utilisation, ou de l'utilisation de ce site web en général, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.